Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par la société Paloma Vodzislawsky, Entreprise Individuelle immatriculée au Répertoire des Métiers de Toulouse sous le n° 891560500 RM 31, dont le siège social est situé 4 chemin de Plano de Bru 31380 Garidech et qui est désignée dans la suite de ce document sous son nom commercial « Alfa Biscuits » (email de contact : contact@alfa-biscuits.com).

Directeur de la publication : P. Vodzislawsky

Photographies : P. Vodzislawsky, Regards De Toi

Hébergeur

Ce site a été réalisé par WiziShop.fr, spécialiste de l'Ecommerce. Le service est propulsé par l’entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Alfa Biscuits sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Alfa Biscuits ou l’insertion d’une page appartenant à www.alfa-biscuits.com dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Alfa Biscuits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés Alfa Biscuits peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.